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PROXIMHAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROXIMHAL
ProtecSom

Numéro de dépôt :
4491264
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
PROXIMHAL de ProtecSom

Présentation de la marque PROXIMHAL

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par ProtecSom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROXIMHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est ProtecSom domicilié(e) 24, rue du Train Renard - 50700 - Valognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry POREE domicilié(e) 24, rue du Train Renard - 50700 - Valognes - France.

La marque PROXIMHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIMHAL arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

ProtecSom a également déposé les autres marques suivantes : NOXAALON , nas'hal , HIPPOHALER , OPTIKHAL , Dose Tracker , Trach'hal , COMBIHALER , DIGIT'HAL , Minim'hal ,


ProtecSom - 24, rue du Train Renard - 50700 - Valognes - France


Monsieur Thierry POREE - 24, rue du Train Renard - 50700 - Valognes - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 1 juillet 2019 - Retrait partiel n°760163 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

10 Appareils et instruments chirurgicaux ou médicaux ou vétérinaires suivants : chambres d'inhalation pour aérosol-doseurs, chambres d'inhalation pour nébulisation, chambres d'inhalation pour circuits d'assistance respiratoire ; circuits d'assistance respiratoires ; masques respiratoires, valves pour dispositif respiratoire, tubes pour dispositif respiratoire, raccord pour dispositif respiratoire, sondes notamment de débit pour dispositif respiratoire destinés aux dispositifs ci dessus décrits.